EcoWatt BZHEcoWatt BZH

RTE

MENTIONS LEGALES

SITE ECOWATT

Le contenu du site, notamment les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d'auteur. L'accès au site et son utilisation sont assujettis aux modalités indiquées ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l'intégralité des modalités décrites ci-après. RTE se réserve le droit de les modifier à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

Editeur
Le présent site www.ecowatt-bretagne.fr est la propriété de la société RTE société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 444 619 258, dont le siège social est situé Tour Initiale, 1 terrasse Bellini, TSA 41000, 92919 La Défense Cedex

Directeur de publication
Sandrine MORASSI

Conception, réalisation et hébergement
Gulfstream Communication
2, rue Eugène Varlin
BP 48621
44 186 Nantes Cedex 4
www.gulfstream-communication.fr
info@gs-com.fr
02 72 64 72 64

Crédits photo
Médiathèque RTE, Pierre Bérenger, Daniel Ransonnette
Médiathèque ADEME, Olivier Sebart, Joël Jaffre
Shutterstock
Gaël Arnaud, photographe

UTILISATION DU SITE ET DROIT D’AUTEUR

L'utilisation du site EcoWatt ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les données et outils qu'il présente, ces droits restant la propriété exclusive de leurs auteurs. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu'internationaux. RTE ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

RTE et l'administrateur du site ne saurait être tenu pour responsable de leur utilisation non conforme aux législations en vigueur. Toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, sans l’accord exprès, préalable et écrit de www.ecowatt-bretagne.fr , est expressément interdite. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Voir ci-après rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Par exception aux dispositions ci-dessus du présent paragraphe, les informations contenues et/ou directement accessibles depuis la(les) page(s) "espace comm" sont destinées à permettre aux utilisateurs de télécharger des outils de communication (affiches, flyers, éléments de langage …). Les utilisateurs sont donc autorisés à les télécharger et à les reproduire afin de devenir acteur de la promotion d’EcoWatt à la condition expresse de n’y apporter aucune modification, d'indiquer systématiquement et visiblement, sur les reproductions, la source en ces termes : www.ecowatt-bretagne.fr , de ne pas se les approprier dans une démarche de communication plus large et de ne pas en faire une utilisation à des fins commerciales et/ou ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à l’image, dénigrer ou diffamer le site ou RTE ou les partenaires du dispositif EcoWatt. Cette autorisation est donnée de façon précaire. Elle peut être retirée par RTE à tout moment sans avoir à en justifier.

Il est interdit de modifier, d’adapter ou de traduire les éléments du site, y compris des éléments contenus et directement accessibles depuis la(les) page(s) "espace comm", de créer une œuvre dérivée, d’inverser la conception ou l’assemblage ou de tenter de trouver le code source, de vendre, licencier ou transférer de quelque manière que ce soit des droits sur le site ou ses éléments.

Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. RTE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

Toute demande d’information ou demande concernant l’utilisation sous quelque forme que ce soit d’éléments contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du site autre que celle expressément tolérée (voir ci-avant), doit être adressée à l’éditeur via notre page contact.

RESPONSABLILITES ET GARANTIES

RTE essaie d'apporter le plus grand soin à l'exactitude du contenu du site mais décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d'aucune garantie.

En conséquence, RTE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tous dommages, directs ou indirects, consécutifs ou en relation avec le fait pour l’utilisateur du site d'avoir accédé au site ou aux sites qui lui sont liés ou encore d'avoir fait appel aux informations, services ou produits mentionnés sur ces sites.

RTE se réserve le droit d'apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.

LIENS

Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de RTE.

Ne contrôlant ni l'activité ni le contenu de ces sites, il ne peut garantir aucunement l'exactitude, l'actualité, l'opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.

DONNEES PERSONNELLES

Le présent site web dispose d’une dispense de déclaration CNIL n°7 pour le traitement des données personnelles.
Les informations vous concernant ne seront en aucun cas divulguées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que votre adresse e-mail et/ou numéro de téléphone soient supprimés de nos fichiers en vous connectant à « Mon compte » et en cochant la case « Je ne souhaite plus soutenir la démarche EcoWatt » ou en adressant votre demande à Gulfstream Communication – 2 rue Eugène Varlin – BP 48621 – 44186 Nantes cedex 4.

  Si vous souhaitez seulement vous désabonner d’un des modes d’alertes, 2 solutions :
  • Vous connecter à « Mon compte » et décocher le mode d’alerte auquel vous souhaiter vous désabonner (SMS et/ou e-mail). Vous pouvez également, dans ce même espace, modifier votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone portable.
  • Cliquer sur un des liens de désabonnement situé en bas des e-mails d’alerte.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Pour une ergonomie optimale, nous vous recommandons une résolution d’écran minimale de 1024x768 et d’utiliser les logiciels suivants : FireFox 3.0 ou +, Internet Explorer 6 ou + et Flash Player 8 ou + .
Partager la page :ViadeoViadeoViadeo